Marque annulée - Marque en non vigueur

ALLEZ LES BLEUS
Sarl ALLEZ LES BLEUS SARL

Numéro de dépôt :
98727454
Date de dépôt :
06/04/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque ALLEZ LES BLEUS

Déposée le 6 avril 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALLEZ LES BLEUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ALLEZ LES BLEUS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALLEZ LES BLEUS domicilié(e) 73 rue des MARTYRS DE LA RÉSISTANCE,69200 VÉNISSIEUX (dossier no 2356115) - 69200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 854 463 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sarl ALLEZ LES BLEUS Mr Mourad BDAI domicilié(e) 73 rue des MARTYRS DE LA RÉSISTANCE,69200 VÉNISSIEUX (dossier no 2356115) - 69200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 26 ans, la marque ALLEZ LES BLEUS est expirée depuis le 6 avril 2008.

ALLEZ LES BLEUS a également déposé les autres marques suivantes : ALLEZ LES BLEUS ALLEZ LA FRANCE ALLEZ LES BLEUS SPORTSWEAR , ALLEZ LES BLEUS , ALLEZ LES BLEUS , LA LÉGENDE DES BLEUS, BRAVO LES BLEUS


Sarl ALLEZ LES BLEUS SARL - 73 rue des MARTYRS DE LA RÉSISTANCE,69200 VÉNISSIEUX (dossier no 2356115) - 69200 - France - SIREN 422854463


Sarl ALLEZ LES BLEUS Mr Mourad BDAI - 73 rue des MARTYRS DE LA RÉSISTANCE,69200 VÉNISSIEUX (dossier no 2356115) - 69200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-38

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-37

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-32

Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2007 n°2356115 - Publication au BOPI 2007-11-22

Inscription le 27 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°292397 - Publication au BOPI 1999-12-27

Inscription le 13 août 2002 - Erratum;Concession de licence n°351458 - Publication au BOPI 2002-08-13

Inscription le 18 juin 2004 - Concession de licence n°394822 - Publication au BOPI 2004-06-18

Inscription le 9 juillet 2007 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°456851 - Publication au BOPI 2007-07-09

Publication - Publication le 15 mai 1998 au BOPI 1998-20

Inscription le 22 janvier 2013 - Saisie notifiée n°593877 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-01-22

Inscription le 4 février 2015 - Décision judiciaire definitive annulant totalement un titre n°642450 - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-02-04

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, engrais pour les terres, produits chimiques destinés à la conservation des aliments, sels bruts ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; matières tannantes, adhésifs (matières collantes), colles pour affiches, pour la réparation des objets cassés, pour papiers peints, résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; compositions extinctrices, compositions pour la réparation des bandages de roues et de chambres à air. Couleurs, vernis (à l'exception des isolants), laques (peintures), colorants pour aliments, préservatifs contre la rouille, produits anti-corrosion, produits contre la détérioration du bois, enduits pour le bois, teintures pour le bois, matières tinctoriales ; mordants (ni pour métaux ni pour semences) ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes, encre d'imprimerie. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; eau de javel, détachants, produits pour parfumer le linge ; cirage pour chaussures ; savons, savons désinfectants, savons à barbe, produits de rasage, produits épilatoires, décolorants à usage cosmétique, produits de parfumerie, parfums, eaux de toilette, lait de toilette, masques de beauté, produits amincissants, produits solaires, huiles essentielles, sels pour le bain, désodorisants à usage personnel, cosmétiques, nécessaire de cosmétique, produits de maquillage, rouges à lèvres, vernis à ongles ; lotions pour les cheveux ; shampooings, colorants pour cheveux, dentifrices, talc, bâtonnets ouatés. Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs), carburants, gaz-oil, gaz et huiles combustibles, alcool à brûler, allume-feux, charbon de bois ; matières éclairantes, bougies, mèches (éclairage) cierges, chandelles. Produits pharmaceutiques, médicaments pour la médecine humaine, remèdes contre la transpiration ; produits pharmaceutiques pour les soins de la peau, anesthésiques, analgésiques, produits antimigraineux, laxatifs, chloroforme, hémoglobine, plasma sanguin, sirops à usage pharmaceutique, somnifères, hormones à usage médical compresses, bandes pour pansements, sparadraps, coton à usage médical ; produits vétérinaires, médicaments à usage vétérinaire, produits pour laver les animaux ; produits hygiéniques, serviettes hygiéniques, couches hygiéniques pour incontinents ; antiseptiques ; solutions pour verres de contact ; désinfectants, désodorisants autres qu'à usage personnel, produits pour le rafraîchissement de l'air ; substances diététiques à usage médical, eaux thermales, boissons diététiques, infusions médicales ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, abrasifs à usage dentaire, amalgame dentaire, ciment dentaire, mastique dentaire, porcelaine pour prothèses dentaires, médicaments à usage dentaire ; produits pour la destruction des animaux nuisibles, produits antimites, produits parasitaires ; fongicides, herbicides. Métaux communs et leurs alliages, aluminium, acier brut ou mi-ouvré, chrome, étain, fer, plomb brut ou mi-ouvré, bronze, objets d'art en bronze, bustes et statues en métaux communs ; matériaux de construction métallique ; constructions transportables métalliques, colonnes métalliques d'affichage, poteaux métalliques, volets métalliques, couvertures de toits métalliques, cadres de fenêtres et de portes métalliques, échelles métalliques, cabines téléphoniques métalliques, cabines de bains métalliques, matériaux métalliques pour les voies ferrées, rails, câbles et fils métalliques non électriques, tuyaux métalliques ; conduits métalliques, serrureries métalliques non électriques, cadenas, clés métalliques, verrous, quincaillerie métallique, boîtes métalliques, chaînes métalliques, cloches, clous, écrous, crochets métalliques, boîtes de conserve métalliques, moules à glace métalliques, outils en métal, boutons métalliques, bouteilles de gaz ; bouteilles métalliques ; poignées de bouton en métal ; fers à cheval ; pièges pour animaux ; minerais et coffre forts. Machines-outils, bétonnières de chantier, bulldozers, rouleaux compresseurs goudronneuses, élévateurs, ascenseurs, broyeurs d'ordures, robots, tondeuses, tondeuses à gazon, centrifugeuses, machines à air comprimé, machines à vapeur, alimentateurs de chaudières ; générateurs d'électricité, machines pour la photocomposition, pompes à air, pompes à vide, pompes d'aération, machines pour l'empaquetage, escaliers roulants, machines à imprimer, machines à laver, essoreuses, tricoteuses, appareils pour la fabrication des boissons gazeuses, couteaux électriques, découpeuses, ouvre-boîtes électriques, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), moteurs pour l'aéronautique, moteurs à réaction (autres que pour véhicules terrestres), moteurs de bateaux, moteurs d'avions ; accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), boîtes de vitesses (autres que pour véhicules), freins (autres que pour les véhicules), courroies de machines, bougies d'allumage et dispositifs d'allumage pour moteurs à explosion, carburateurs, arbres à manivelle, roulements à billes, ressorts (parties de machines), poulies (parties de machines) ; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement, charrues, moissonneuses-batteuses, faucheuses, tondeuses pour animaux, élévateurs pour l'agriculture, couveuses pour les oeufs. Outils et instruments à main entraînés manuellement, ouvre-boîtes non électriques, canifs, chalumeaux, fourches, hachoirs, lames, pieds de biche, tournevis, arrache clous, marteaux, masses, pelles, pioches, rabots, rasoirs, scies, tondeuses, appareils à main non électriques à friser les cheveux, tondeuses pour la coupe des cheveux non électriques, tondeuses pour la coupe de la barbe, rasoirs, ciseaux, lames de rasoirs, pierres à aiguiser, coupe-ongles électriques ou non électriques, appareils pour l'épilation électrique ou non électrique, pinces à épiler, limes, nécessaire de manucure ; outils de jardinage, bêches, instruments pour marquer les bestiaux ; tondeuses pour le bétail ; appareils pour l'abattage des bêtes de boucherie, tondeuses à gazon ; coutellerie, fourchettes et cuillères (couverts) ; armes blanches, matraques, épées, baïonnettes. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, articles orthopédiques, chaussures orthopédiques ; matériel de suture, ceintures abdominales, appareils pour l'analyse du sang, appareil d'anesthésie, fauteuil de dentiste, béquilles, bistouris, brancards, agrafes chirurgicales, compresses pour la chirurgie, contraceptifs non chimiques, écrans radiologiques à usage médical, gants à usage médical, masques anesthésiques, matelas à usage médical, préservatifs, tétines, thermomètres à usage médical, seringues, prothèse, membres, yeux et dents artificiels. Appareils d'éclairage, lampes, lampes électrique, abats-jours, ampoules, feux pour automobiles ; appareils de chauffage, chauffe-eaux, bouilloires électriques, radiateurs, appareils de production de vapeur, cafetières électriques ; appareils de cuisson, plaques électriques, cuisinières, grille-pain, gnis, barbecues ; appareils de réfrigération, armoires frigorifiques ; appareils de séchage, sèche-cheveux, séchoirs ; appareils de ventilation, dispositifs anti-buée pour véhicules, hottes d'aération, climatisation ; appareils de distribution d'eau, appareils pour la purification de l'eau ; installations sanitaires, baignoires, cabines de douche, robinets, lavabos, toilettes. Véhicules et appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; avions, aéronefs, voitures, autobus, autocars, camions, camionnettes, tracteurs, caravanes, remorques, trains, locomotives, wagons, tramways, bicyclettes, tricycles, motocycles, motocyclettes, vélomoteurs, téléphériques, télésièges, remonte-pentes, voitures d'enfants, charrettes de golf, brouettes, parachutes ; parties constitutives de ces véhicules, amortisseurs pour automobiles, carrosserie pour automobiles, moteurs pour véhicules terrestre ; freins, housses de véhicules, portes bagages pour véhicules, rétroviseurs, suspensions pour véhicules, boîtes de vitesses pour véhicules, vitres, châssis, pare-chocs, stores pour automobiles, appuis-têtes pour sièges de véhicules, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules, bandages de roues pour véhicules, pneus ; béquilles de bicyclettes, cadres, chambres à air, freins, guidons, jantes, pompes, rayons, selles, sonnettes de bicyclettes. Armes à feu, munitions et projectiles, explosifs, feux d'artifice, amorces d'explosifs, pièces d'artillerie, feux de bagatelles, canons, carabines, cartouches, détonateurs, dynamites, fusils, fusée, gaz lacrymogène, lance roquettes, mines, munitions, obus, pistolets, poudres explosives, revolvers, roquettes. Instruments de musique et parties de ces instruments de musique, accordéons, archets, baguettes de tambour, orgues de barbarie, castagnettes, chevalets pour instruments de musique, clairons, clarinettes, contre-basses, cordes d'instruments de musique, instruments à cordes, symbales, diapasons, flûtes, gongs, guitares, harmonicas, harmonium, harpes, hautbois, orgues, pianos, claviers en général, sourdines, tambours, tambourins, tam-tams, trombones, trompettes, triangles, violes, violons, xylophones, étuis pour instruments de musique. Caoutchouc ; gutta-percha, gommes ; amiante, fibre de verre ; mica ; produits en matière plastique mi-ouvrés ; bouchons en caoutchouc, garnitures de freins, isolants, joints, gommes pour le rechapage de pneus, fils de caoutchouc à usage non textile, matière à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Cuir et imitation du cuir, peaux d'animaux, fourrures ; malles et valises, boîtes en cuir ; bourses, filets et sacs à provision, sacs d'alpinistes, gibecières, sacs à roulettes, sacs à main, sacs de voyage, porte-documents, sacs d'écolier ; sacoches pour porter des enfants, cartables, maroquinerie, porte-monnaies, portefeuilles ; parapluies, ombrelles, parasols ; cannes ; fouets, sellerie, couvertures, rennes et selles pour chevaux, muselières, oeillères, colliers pour animaux. Matériaux de construction non métalliques, bétons, briques, pierres, verre pour vitres (à l'exception du verre pour vitres de véhicules), vitraux ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction, conduits non métalliques ; asphaltes, poix, bitumes, macadams, pavés ; constructions transportables non métalliques, cabines téléphoniques non métalliques, colonnes d'affichage non métalliques, portes non métalliques, cadres de portes et de fenêtres non métalliques, charpentes non métalliques, cheminées non métalliques, escaliers non métalliques, lames de parquets ; poteaux de lignes électriques non métalliques, poutres non métalliques, toitures non métalliques, volets non métalliques ; monuments non métalliques, objets d'art en pierre, en béton, en marbre. Objets d'art en bois, en liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, coquillages baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matière plastique ; meubles, bibliothèques, buffets, meubles de bureau, canapés, divans, sofas, cercueils, chaises longues, porte-manteaux, coffres, commodes, crochets de rideau, tringles de rideaux ; échelles en bois ou en matière plastique, récipients d'emballage en matière plastique, enseignes en bois ou en matière plastique, housses à vêtements, lits, sommiers, matelas, oreillers, traversins, paillasse, lits d'hôpital, paravents, parcs pour bébé, pinces à linge, sièges, tables, tabourets, vaisseliers, vanneries, penderies, glaces (miroirs), cadres. Ustensiles ou récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), distributeurs de papier hygiénique, de savons et de serviettes en papier, presse citrons, cafetières non électriques, batteries de cuisine, tire-bouchons, bouteilles, gourdes, cloches à fromage, couvercles de plats, cruches, cuvettes, chopes à bière, bocaux, carafes, casseroles ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), brosses à dents, brosses à chaussures, blaireaux, matériaux pour la brosserie, balais, matériel de nettoyage, dépoussiéreurs non électriques, pailles de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) vaisselles en verre, en porcelaine ou en faïence. Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musiques), ficelles, filets de pêche, filets de camouflage, tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voiture d'enfants), voiles (gréement), matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) duvet, étoupe, flocons de laines, laine de rembourrage, sciure de bois, matières textiles fibreuses brutes. Fils à usage textile, fils à broder, fils de coton, fils à coudre, fils élastiques, fils de laine, fils à repriser, fils de soie. Dentelles et broderies, rubans, cordelières, cordons, rubans élastiques, galons, et lacets, boutons, boutons pression, crochets, agrafes pour vêtements, épingles, épingles à cheveux, tresses de cheveux, cheveux postiches, bandeaux pour les cheveux, barbes postiches, barrettes, bigoudis, aiguilles, aiguilles à coudre, aiguilles à tricoter, fleurs artificielles, badges ornementaux, baleines de corset, boucles de souliers, bretelles, fermoirs de ceinture, ornements de chapeaux, dés à coudre, faux cols, fermetures pour vêtements, lettres pour marquer le linge, articles de mercerie. Tapis, tapis anti-glissant, tapis pour automobile, tapis de gymnastique, paillassons, nattes, descentes de bain, linoléumn, revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures), revêtements de plancher, gazons artificiels, tentures murales non en matières textiles, papiers peints, toiles cirées. Viandes, poissons, crustacés, harengs, huîtres, sardines, thon, volailles, gibiers, extraits de viande, fruits et légumes conservés et cuits, cornichons, gelés, confitures, marmelades, compotes ; oeufs, laits et produits laitiers, yaourts, huiles et graisses comestibles, beurre, arachide, margarine chips, bouillons, potages, charcuterie, salaisons, boudins, saucissons, saucisses, jambon, pâté. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés ni transformés) ; arbres, baies, noisettes, noix, noix de coco, champignons frais, marrons frais, oignons, olives fraîches, graines (semences), seigle, sésame, blé, lentilles, maïs, animaux vivants, volailles, poissons vivants, coquillages et crustacés vivants, mollusques, appâts pour la pêche ; fruits et légumes frais, oranges, citrons, rhubarbe, canes à sucre,, laitues, salades, concombres, betteraves, poireaux, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, biscuit pour chien malt, céréales pour l'alimentation du bétail, fourrages. Boissons alcooliques (à l'exception des bières), alcool, alcool de menthe, liqueur amère, anis, apéritifs, boissons alcooliques contenant des fruits, cidre, cocktails, curaçao, digestifs, eau de vie, hydromel, kirsch, liqueurs, saké, spiritueux, vin, whisky. Construction, réparation, et services d'installatin, construction d'usines, montage d'échafaudages, location de machines de chantiers, désinfection, nettoyage de bâtiments, service d'isolation, installation et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air, installation et réparation de chauffages, ramonage de cheminées, installation et réparation d'appareils électriques, installation et réparation de téléphones, pose de papiers peints, travaux de peinture, entretien du mobilier, restauration du mobilier, réparation, rembourrage de meubles, réparation de costumes, raccommodage, blanchisserie, repassage du linge, réparation de chaussures, entretien et réparation de l'horlogerie, d'appareils photos, stations services, assistance en cas de panne de véhicules, entretien et réparatin d'automobiles, lavage d'automobiles, rechapage de pneus, entretien et réparation d'avions, installation, entretien et réparation d'appareils de bureaux. Traitement de matériaux, traitement des métaux, traitement du papier, du pétrole, tarification de l'air, conservation des aliments et des boissons, présurage de fruits, traitement des déchets, traitement de l'eau, apprêtage des textiles, broderie, lustrage, satinage, teinture et traitement anti-mites des fourrures, retouches d'habits, imperméabilisation de tissus, travail du cuir, teinture du cuir, traitement de la laine, montage de bandes vidéos, traitement de films cinématographiques, encadrement d'oeuvres d'art, travaux sur bois, chaudronnerie, façonnage, abattage d'animaux.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.